Mentions légales

Domaine skiable géré par :
STEM INTERNATIONAL
Capital social de 10 000 €
Siège social : 6 rue Maurice Hurel - 31500 TOULOUSE
Numéro TVA Intracommunautaire: FR04 819 961 723
Numéro d’inscription RCS: 819 961 723 00031

Exploitant de :
STEM HAUTACAM
- Parc du Loisirs et domaines skiables du Hautacam - 65 400 BEAUCENS

Téléphone : +33(0)5 62 97 10 16 - promo@hautacam.com

  • Directeur de publication : M. Christophe Fabre, Directeur
  • Responsable de rédaction : Service Communication

En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes informations et vous vous engagez à les respecter.


I- COLLECTE DE DONNÉES NOMINATIVES

Vous pouvez être amené à nous communiquer des informations personnelles lors de l’utilisation de notre site, notamment pour des demandes de renseignements. En aucun cas des informations nominatives vous concernant ne seront recueillies par STEM HAUTACAM sans que nous ayons obtenu votre accord préalable. Les informations demandées dans les formulaires peuvent avoir un caractère obligatoire pour traiter votre demande ou recevoir une offre de services de la part de STEM HAUTACAM ou de ses partenaires : elles sont alors signalées par un astérisque. La collecte de ces informations est indispensable au traitement de votre demande. Les informations personnelles sont collectées par STEM HAUTACAM dans le respect du RGPD et de la législation en vigueur et notamment la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, en toute confidentialité. Elles permettent au personnel de STEM HAUTACAM ou de ses partenaires de traiter votre demande, de vous proposer des prestations personnalisées et de vous informer sur nos produits et services.

Vous pouvez demander l’accès, une information complémentaire, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de vos données traitées par STEM HAUTACAM , dans les conditions prévues par la réglementation, à l’adresse suivante : promo@hautacam.com

Lorsque vous communiquez vos coordonnées, nous sollicitons votre consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires de la part de STEM HAUTACAM ou de ses partenaires concernant les produits et services du groupe STEM.

Vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement de vos données à des fins commerciales, dans les conditions prévues par la réglementation, à la même adresse mail : promo@hautacam.com

Les données traitées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus, dans la limite des délais de prescription en vigueur, et sont destinées aux services internes de STEM HAUTACAM, à ses partenaires, aux établissements financiers et postaux, aux tiers autorisés en vertu d’une disposition légale ou réglementaire.

STEM HAUTACAM a nommé auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) un délégué à la protection des données, que vous pouvez contacter par courrier à l’adresse suivante :

STEM HAUTACAM
65400 BEAUCENS

ou par courriel :promo@hautacam.com

 

II- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, etc...) ainsi que le site lui-même relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le site est la propriété de STEM HAUTACAM. Les éléments du site sont la propriété de STEM HAUTACAM ou sont utilisés par elle avec l’accord des titulaires des droits. Nous vous rappelons que toute utilisation, reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, copie ou distribution de quelconque des éléments du site ou le site de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, ou papier ou tout autre support) sans l’autorisation préalable et expresse de STEM HAUTACAM est interdite, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée entraîne une violation des droits d’auteurs et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou tout autre droit et réglementation en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. STEM HAUTACAM se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

III- RESPONSABILITÉS

Dans le cadre de l’utilisation du site, STEM HAUTACAM ne peut être tenue pour responsable :

  • Des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu, de l’accès, de l’utilisation du site ou des sites qui lui sont liés, incluant notamment mais non limitativement toute perte d’exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes ou de données, toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur du site.
  • Des problèmes techniques ou autres, rendant l’accès au site ou aux sites qui lui sont liés difficile voire impossible et ce quelle qu’en soit l’origine ou la provenance
  • Du contenu des informations présentées sur le site, de leur interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site malgré les efforts de STEM HAUTACAM pour diffuser des informations précises et mises à jour.

Vous pouvez, au cours de votre navigation sur le site de STEM HAUTACAM , accéder à des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. STEM HAUTACAM n’est pas en mesure de contrôler ces sources et par conséquent ne peut être tenue pour responsable du contenu, publicités, produits, services ou autres qu’elle n’est pas en mesure de contrôler.

IV- DIVERS

STEM HAUTACAM se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. Il est donc nécessaire de la consulter régulièrement. Le droit applicable au site de STEM HAUTACAM est le droit français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction au tribunal de Toulouse.

 

CREDITS

Hébergement, Conception & réalisation du site

XSALTO

6, avenue Pierre de Coubertin
38170 SEYSSINET PARISET

Téléphone : 04 92 36 60 06

Email : info @ xsalto.com
SIREN : 401 362 116

 

Crédits Photos :
Pierre Meyer - Pierre Meyer / Agence Touristique des Vallées de Gavarnie ; Antoine Garcia / Agence Touristique des Vallées de Gavarnie - Ger_Gan_

Identité visuelle :
Nowooo